Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par une personne physique, dont l’identité et les coordonnées (nom, numéro d’identification fiscale, adresse postale et adresse électronique) figurent ci-dessous. Elles sont publiées sous forme d’image afin de limiter la collecte automatisée :

Les présentes mentions légales régissent l’utilisation du site vosmodeles.com. La navigation sur ce site vous confère la qualité d’utilisateur et implique l’acceptation des conditions ci-dessous.
Hébergement
Hébergeur : BANAHOSTING.COM LLC
Adresse : 5506 Broken Sound Blvd NW, 5208, Boca Raton, FL 33487, Estados Unidos
Site : banahosting.com
Objet du site
VosModèles.com met à disposition des modèles de documents à télécharger gratuitement (présentations, CV, devis, lettres, loisirs créatifs) ainsi que des articles expliquant comment les utiliser. Rien n’est vendu sur ce site : il n’y a ni paiement, ni commande, ni compte client.
Utilisation des modèles
Les modèles proposés peuvent être téléchargés et modifiés pour un usage personnel ou professionnel. En revanche, ils ne peuvent pas être redistribués ni revendus en tant que modèles, ni tels quels ni modifiés.
Les modèles sont fournis « en l’état », sans garantie. Il vous appartient de vérifier que le document final convient à votre usage — en particulier pour les modèles à caractère administratif ou commercial (devis, factures, lettres), dont les mentions obligatoires varient selon les pays et les situations. Ce site ne fournit aucun conseil juridique, fiscal ni comptable.
Propriété intellectuelle
Les textes, les visuels et la structure du site appartiennent à son éditeur ou sont utilisés avec autorisation, sauf mention contraire. Vous pouvez citer des extraits et créer des liens en indiquant la source ; toute reproduction intégrale nécessite une autorisation préalable.
Si vous estimez qu’un contenu publié ici porte atteinte à vos droits, écrivez à l’adresse de contact : il sera retiré ou corrigé le temps que la situation soit clarifiée.
Commentaires
Les commentaires sont modérés. Sont retirés ceux qui contiennent des insultes, du spam, de la publicité déguisée ou des données personnelles de tiers. Chacun est responsable de ce qu’il publie.
Liens externes
Ce site peut renvoyer vers des pages tierces. Leur contenu et leurs politiques ne relèvent pas de l’éditeur : en les ouvrant, vous quittez ce site et leurs propres conditions s’appliquent.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, et les cookies dans la politique de cookies.
Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit applicable au lieu d’établissement de l’éditeur. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du domicile de l’éditeur, sauf disposition impérative contraire en faveur du consommateur.